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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEES OCIDO
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BOUES FILTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUES FILTRE
SEES OCIDO, SARL

Numéro de dépôt :
3944705
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
BOUES FILTRE de SEES OCIDO

Présentation de la marque BOUES FILTRE

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEES OCIDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BOUES FILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEES OCIDO domicilié(e) 4 rue du Briquet - 76260 - ETALONDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 893 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEES OCIDO, M. LE PRINCE GUY domicilié(e) 4 rue du Briquet - 76260 - ETALONDES - France.

La marque BOUES FILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUES FILTRE est expirée depuis le 10 septembre 2022.

SEES OCIDO a également déposé les autres marques suivantes : OCIDO


SEES OCIDO, SARL - 4 rue du Briquet - 76260 - ETALONDES - France - SIREN 431893288


SEES OCIDO, M. LE PRINCE GUY - 4 rue du Briquet - 76260 - ETALONDES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612900 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

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